Marché de Noël Nocturne de Aumes

Admission. Le Marché de Noël Nocturne de Aumes est réservé aux artisans créateurs, aux commerçants et aux personnes physiques ou morales autorisées par les organisateurs. Le comité se réserve le droit de procéder à une sélection des stands par rapport aux produits proposés. Toute réservation vaut acceptation du présent règlement.

Peuvent être vendus : tout objet créé et fabriqué par l’artisan participant, ainsi que les objets dont la tradition et la qualité sont susceptibles de rehausser le prestige de la manifestation ; tout produit alimentaire dont les organisateurs auront autorisé la vente. Pour être valable, l’inscription doit être accompagnée du paiement des droits d’inscription.

Obligations et droits de l’exposant. L’exposant ne peut présenter sur son emplacement que les produits et services acceptés par les organisateurs. Il ne peut faire de publicité pour des firmes non exposantes. Il est interdit de céder ou de sous-louer tout ou partie de l’emplacement attribué. L’exposant respecte le type de stand et les dimensions indiquées lors de l’inscription ; à défaut, il risque d’être déplacé ou refusé. Il laisse l’emplacement propre en utilisant les poubelles mises à disposition. La décoration du stand est effectuée par l’exposant, sous sa responsabilité, et doit s’accorder avec Noël ; les organisateurs peuvent faire supprimer ou modifier une installation. Toute publicité lumineuse ou sonore, attraction, spectacle ou animation est soumise à l’agrément des organisateurs, qui peuvent revenir sur leur autorisation en cas de gêne. Les produits alimentaires sont soumis au Code de la consommation (article R112-9).

Obligations et droits des organisateurs. Les organisateurs peuvent annuler la manifestation en cas de force majeure. Ils établissent le plan du marché et répartissent les emplacements selon la nature des articles, le type de stand et ses dimensions, et peuvent modifier l’importance et la disposition des surfaces demandées s’ils le jugent utile. Ils sont exonérés de toute responsabilité concernant les préjudices commerciaux que pourrait subir l’exposant pour quelque cause que ce soit, notamment retard dans l’ouverture, arrêt prématuré, incendie, sinistre ou manquement aux droits et obligations de l’exposant.